La porte d’entrée au CSE c’est ici !

Ne craignez rien, c’est très simple ! On vous explique…

Pour toute activité proposée par le CSE le QF est nécessaire.

D’abord il vous ouvre des droits ; à vous mais aussi à vos enfants et votre conjoint – pas besoin d’avoir officialisé votre union devant le Maire, il suffit d’être déclaré à la même adresse ! Cela permettra que vous empruntiez des ouvrages aux médiathèques, que votre moitié s’inscrive au yoga pour être zen en fin de journée ou que le Père Noël du CSE passe par votre cheminée pour sa distribution... Bref autant de choses qui ne sont pas soumises à vos revenus mais pour lesquelles le QF est nécessaire ; sinon comment centraliser vos coordonnées et savoir qui peut faire quoi…

Ensuite, il permet de déterminer votre tranche. En fonction de vos revenus et de votre composition familiale, un savant calcul va déterminer dans quelle tranche vous vous situez. Une fois connue, vous saurez combien vous coûtera une journée pour vos petits aux centres de loisirs, votre voyage dans les bayous de Louisiane en 2024, une colo au ski pour vos ados en février prochain…

Bref, passez outre votre “phobie administrative”, apportez vos papiers aux accueils ou permanences du CSE, vous verrez, vous serez bien reçus et repartirez avec une connaissance personnalisée de nos offres… Depuis quelques années vous pouvez également transmettre vos pièces justificatives par mail (sauf pour un premier QF). Y'a plus qu’à !

Contacter l'accueil Orly
Contacter l'accueil Roissy

Son mode de calcul

Revenu fiscal de référence

Quotient = -----------------------------

Nombre de personnes rattachées au foyer fiscal*

* Ajouter une ½ part pour les cas suivants :

la personne élève seule son ou ses enfants (lettre T)
invalidité (lettres P et/ou F)
le salarié vit seul (célibat, divorce ou veuvage).

Les docs nécessaires

La liste semble longue mais ne vous y fiez pas, vous n’êtes sûrement pas concerné par tout… En plus c’est juste une fois par an !

Votre carte professionnelle, ça c’est facile, vous l’avez autour du cou
Votre carte CSE ; si vous ne l'avez pas déjà, prévoyez une photo d'identité
Votre livret de famille ; enfin, si vous avez des enfants
Votre avis d'impôt de l’année basé sur les revenus de l’année précédente. Le CSE est un organisme Social, plus votre QF est bas, moins vous payez, il faut donc que nous ayons accès à vos revenus, rien d’inquisiteur !
Vous êtes en concubinage ou en union libre ? Nous avons aussi besoin de son avis d’impôt à la même adresse que la vôtre
Vous êtes nouveaux embauchés ? Pensez à prendre votre contrat de travail
Enfin pour les RCC (Congé mobilité ou de fin de carrière), une attestation ou convention d'ADP

RGPD : les documents scannés seront conservés jusqu'à fin janvier 2025 pour le QF 2023, jusqu’à fin janvier 2026 pour le QF 2024, cqfd.

Barème 2024

QF	Tranches	Subvention actifs	Subvention	Centres de loisirs
		Actifs	RCC CFC**	par jour
- de 8359 €	T1	257	167	8.63
de 8359 à 11 196 €	T2	249	162	9
de 11 197 à 14 056 €	T3	238	155	9.49
de 14 057 à 16 943 €	T4	228	148	9.98
de 16 944 à 19 859 €	T5	219	142	10.48
de 19 860 à 22 798 €	T6	209	136	10.96
de 22 799 à 25 658 €	T7	199	129	11.47
de 25 659 à 28 757 €	T8	189	123	11.96
de 28 758 à 31 774 €	T9	180	117	12.44
de 31 775 à 34 813 €	T10	169	110	12.94
de 34 814 à 37 883 €	T11	159	103	13.43
de 37 884 à 40 979 €	T12	149	97	13.92
de 40 980 à 44 100 €	T13	140	91	14.42
+ de 44 100 €	T14	130	85	14.90
*	T15	130	85	14.90

*Tranche 15

Avis d’impôt non présenté : droits ouverts uniquement pour le salarié.
Composition familiale présentée sur l’avis d’impôt avec un revenu fiscal de référence non présenté : droits ouverts aussi pour les ayants droit

**RCC Rupture conventionnelle collective CFC Congé Fin de Carrière

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